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Montant de la cotisation :

BAREME DES COTISATIONS

ANNEE 2009

Barème adopté lors de l’Assemblée Générale du 20 mai 2008

Chiffre d'affaires
(*) en millions €

Montant de la cotisation en €

< 50

1 250

50 à 400

3 000

> 400

5 000














(*) Le chiffre d’affaires considéré est le montant du chiffre global de l’entreprise
(Pour une filiale d’une société étrangère on retiendra le C. A. France et pour une multinationale française, le C. A. total)